Marie Knittel, Brigitte Rayrole, David Métayer et leurs équipes se consacrent à ces différents sujets.

Adossés aux services d’appui de l'étude - sa documentation et ses experts (publiciste, fiscalistes, notaires spécialisés en financement) -, ils accompagnent les investisseurs institutionnels comme les professionnels de l'immobilier, de la conception à l'aboutissement de leurs projets :

• acquisition du foncier ;
• organisation collective de la propriété le cas échéant ;
• choix du montage contractuel ;
• droit de l’urbanisme, de la construction, de l’environnement…
• Rédaction des contrats

Sophie Mascherpa-Erout, David Métayer, Brigitte Rayrole, Marie Knittel, Nineda Sitthisack prêtent leur savoir-faire aux besoins et aux exigences des investisseurs institutionnels. Nous sommes exercés à l’ensemble des pratiques nécessaires à la réalisation de leurs opérations : "data room", "due diligences", négociation et rédaction contractuelles pour des projets variés - acquisition et vente d’immeubles entiers, neufs ou anciens, dans divers domaines (commercial, hôtels, bureaux, résidences-services, logistique, accompagnement de votre financement.)

David Métayer, Brigitte Rayrole accompagnent de manière régulière les promoteurs sur des projets de toute nature depuis l'acquisition du foncier jusqu'à la signature des VEFA en bloc ou à la découpe.

Par ailleurs, l’étude a toujours eu un département dédié aux bailleurs sociaux. Notre équipe offre son expertise à toutes les opérations réalisées par les bailleurs sociaux – acquisition et vente en bloc de patrimoine neuf et ancien par des promoteurs, d’autres bailleurs, investisseurs institutionnels et particuliers ; vente aux locataires ; fusion-absorption ; financement.

Envisageant l’ensemble de leurs enjeux juridiques - fiscalité, urbanisme, environnement - notre équipe suit vos projets depuis leur élaboration - l‘achat du foncier en pleine propriété ou par la technique des baux emphytéotiques ou à construction, le montage de l’opération qu’elle soit en diffus ou dans le cadre d’un aménagement urbain - jusqu’à la revente éventuelle.

Nous avons acquis une expérience dans les montages en démembrement de propriété tels que l’usufruit locatif social (ULS), le bail réel solidaire.

Grace à la formation permanente de nos collaborateurs et à notre service de documentation, nous vous informons sur l’actualité juridique de votre secteur.

Marie Knittel, experte en droit public, a rejoint l’étude en 2017 afin d’apporter son expertise en matière de droit public immobilier, aménagement et droit administratif des biens. Avec Brigitte Rayrole et David Métayer ils accompagnent les  personnes publiques (collectivités locales, établissements publics nationaux et locaux, établissements publics fonciers, services de l’Etat,) et parapubliques (sociétés d’économie mixte) dans leur gestion immobilière.

Ils offrent un suivi dans toutes les étapes de ces projets d'envergure, leur conception - mise en place d’un appel à projet, suivi et analyse des candidatures, acquisition du foncier, aide au choix du montage contractuel - et jusqu'à leur aboutissement.

Notre équipe assure ce travail spécialisé tant auprès de commerçants et d’artisans que de grands groupes et des institutionnels. Nous suivons vos projets commerciaux et élaborons les contrats nécessaires à leur réalisation - baux commerciaux, cession de droit au bail, vente de fonds de commerce, etc.

Toutes nos équipes offrent quotidiennement leur conseil sur la fiscalité immobilière. Les équipes dédiées aux professionnels de l’immobilier et aux entreprises proposent une expertise pointue en la matière.

Outre l’application des règles fiscales à vos opérations, nous sommes en mesure d’évoquer avec vous et vos conseils le régime fiscal de l’opération immobilière projetée (droits de mutation à titre onéreux ou TVA, régime des plus-values applicable) et d’envisager, le cas échéant, des dispositifs fiscaux alternatifs (engagement de revendre ou de construire, option en matière de TVA).